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Marques déposées par monsieur david SUSSMANN
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LE PANIER DE L OCEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANIER DE L OCEAN
M. david SUSSMANN

Numéro de dépôt :
4066392
Date de dépôt :
06/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2024
LE PANIER DE L OCEAN de david SUSSMANN

Présentation de la marque LE PANIER DE L OCEAN

Déposée par voie électronique le 6 février 2014 par monsieur david SUSSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PANIER DE L OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur david SUSSMANN domicilié(e) 26 allee de la compassion - 13012 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. david SUSSMANN domicilié(e) 26 allee de la compassion - 13012 - MARSEILLE - France.

La marque LE PANIER DE L OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANIER DE L OCEAN est expirée depuis le 6 février 2024.

david SUSSMANN a également déposé les autres marques suivantes : MAKAYABU LE POISSON SALE, BIEN SECHE , LE CASIER DE L OCEAN LE MEILLEUR DES PRODUITS DE LA MER , OMEGA & OCEAN [email protected] , SEAFOODEXPORT GREAT NORTHERN INTERNATIONAL SAS , Cuisine et Océan , SEAFOODIA


M. david SUSSMANN - 26 allee de la compassion - 13012 - MARSEILLE - France


M. david SUSSMANN - 26 allee de la compassion - 13012 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.